Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HOME GARD
TRUTH HARDWARE CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (EUA)

Numéro de dépôt :
94534904
Date de dépôt :
05/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2024

Présentation de la marque HOME GARD

Déposée le 5 septembre 1994 par la société TRUTH HARDWARE CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOME GARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la société TRUTH HARDWARE CORPORATION domicilié(e) 700 West Bridge Street, Owatonna, MINNESOTA, 55060 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque HOME GARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HOME GARD est expirée depuis le 5 septembre 2024.

TRUTH HARDWARE CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : CORROSION GARD , MULTI GARD , COASTGARD , TRUTH


TRUTH HARDWARE CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (EUA) - 700 West Bridge Street, Owatonna, MINNESOTA, 55060 - États-Unis


SANTARELLI - 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2004 n°2268586 - Publication au BOPI 2004-07-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2014 n°2567945 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-24

Fermetures de châssis de fenêtres fabriquées principalement en métal